Mentions légales

Nom : KUTNER

Prénom : Pascale

N° de SIRET : 41422533400070

Téléphone : 05 63 55 78 24

Adresse email : pascale.kutner@orange.fr

Adresse postale : 2 place Charles Portal 81170 Cordes-sur-Ciel, 1er étage

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – Téléphone : 1007

1Droit d’accès & confidentialité : En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique à l’adresse email suivante : pascale.kutner@orange.fr Les informations personnelles collectées sont confidentielles et ne sont en aucun cas communiquées à des tiers.

2 Propriétés intellectuelles : Tout le contenu du présent site (graphismes, images, textes, vidéos…) ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Pascale KUTNER. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Pascale KUTNER.. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Pascale KUTNER. est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données”. Ces droits sont visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998). Loi relative aux droits d’auteur et aux bases de données. Les photos sont non contractuelles.

3 Concepteur WEB : Site réalisé par l’Agence CLUB103 (www.club103.fr) / Charly THEROUDE / SIRET 84424056400014 / 1051 BD LOUIS BERNARD 83250 LA LONDE-LES-MAURES / 06 49 00 28 22 / charlytrde@gmail.com / bonjour@club103.fr